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Re: info sur le hilux
Publié : 13 févr. 2013, 10:58
par tita95
Dernier message de la page précédente :
Pas de soucis, vends les tes 3 gamins
Bon, blagues mises à part, je suis assez d'accord pour une certaine harmonisation européene et je confirme que nos députés et sénateurs sont bels et bien là, mais attention aux revers de la médaille, comme on dit, on peut le payer cher et dans ce cas précis, comme le dit Steph, on va
[ image externe ] les gars!!!!
Re: info sur le hilux
Publié : 13 févr. 2013, 21:42
par pan59
Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 09:06
par Pierrre
Bonjour Xavier et les autres,
Un contrôle technique valable ne présume en rien de la conformité avec la fiche d'homologation d'un véhicule. C'est juste la vérification visuelle d'un certain nombre de points déterminés par la réglementation.
Certes, on peut garder le certificat d'immatriculation d'origine sans rien dire à personne et rouler. Chacun fait ce qu'il veut...
Découper un véhicule et lui ajouter une cellule n'est pas forcément contradictoire avec la conformité avec les points vérifiés au CT. Mais c'est une transformation lourde par rapport à la fiche d'homologation qui le rend illégal sur nos routes sans une réception à titre isolé. Que le CT soit valide ou non n'y change rien.
Ce qui serait intéressant c'est de savoir si certains ont pu obtenir une réception à titre isolé pour une telle transformation. Les documents liés à une telle réception peuvent beaucoup aider pour la réception d'une ou plusieurs autres transformations strictement identiques ou similaires.
Pour ce qui est de l'immatriculation dans un autre pays de l'UE qui vaudrait automatiquement immatriculation en France sans autre forme d'homologation, effectivement selon les textes européens sur la libre circulation des marchandises, ça devrait déjà être le cas mais l'administration française s'y refuse catégoriquement. On peut toujours écrire à nos députés et sénateurs, mais je doute que ça puisse faire bouger grand chose. La seule chose qui peut faire bouger la législation française et l'obliger à se conformer au droit européen c'est une décision de la Cour de justice européenne assortie d'une amende ou d'une astreinte. Sur ce genre de sujet, il n'en est absolument pas question à l'heure actuelle.
Il existe un organisme européen chargé de ce genre de litiges : SOLVIT
http://ec.europa.eu/solvit/site/about/index_fr.htm
Si quelqu'un ici a du temps, de l'argent, des connaissances juridiques, plus qu'à se lancer ! Bon courage ! Et dans 5, 10 ou 15 ans, ça créera peut-être une jurisprudence dont les autres amateurs français de cellules à l'arrière d'un 80 pourront profiter...
Bonne journée en 80 (sans cellule).
Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 09:55
par louri
Pierre, Bonjour,
et merci pour le lien SOLVIT que tu nous indiques.
Je ne connaissais pas, et c'est effectivement trés intéressant.
Une action à titre individuel me semble peu envisageable, c'est long , lourd, et coûteux.
Dans le cas "Hilux" objet du présent post, les constructeurs et importateurs cotisent dans des "fédérations" dont les moyens de les défendre sont d'une autre pointure.
Néanmoins, ça mérite d'y réfléchir, car un regroupement de quelques intéressés devrait pouvoir arriver à un résultat.
En effet pour un "petit" nombre d'objecteurs, les "fédérations" devraient choisir de "laisser courir",
plutôt que de risquer de fournir une controverse idéale aux journalistes qui ont besoin chaque matin de trouver quelque chose à écrire.
Cordialement
Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 10:08
par Pierrre
Pas de quoi.

Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 13:26
par steph27
Meme si je partais sur le principe de modifier mon 80, je ne pourrais pas le faire avec mes mimines, car la , impossible, de l'homologué, car meme les pro n'y arrive pas
Le seul truc eventuel serais d'en trouver un en allemagne, et de le faire homologuer chez nous, mais cela reste compliqué, a mon avis chere, car les modif allemande sont superbe, mais honereuse, et en plus, ca ne resoue pas mon probleme de 5 places

Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 14:21
par Pierrre
J'ai un peu de mal à imaginer comment vous pourriez tenir à 5 dans une cellule à l'arrière d'un PU : c'est tout petit là-dedans... Et les gosses, moins c'est petit, plus ça devient grand !
Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 14:25
par steph27
Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 16:08
par Pierrre
Alors c'est quoi l'intérêt par rapport au 80 ???
Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 18:01
par danitoy
Re: info sur le hilux
Publié : 14 févr. 2013, 18:43
par maverick27
ben oui, un an de plus chaque année
bon, je

aussi
