Bonjour Xavier et les autres,
Un contrôle technique valable ne présume en rien de la conformité avec la fiche d'homologation d'un véhicule. C'est juste la vérification visuelle d'un certain nombre de points déterminés par la réglementation.
Certes, on peut garder le certificat d'immatriculation d'origine sans rien dire à personne et rouler. Chacun fait ce qu'il veut...
Découper un véhicule et lui ajouter une cellule n'est pas forcément contradictoire avec la conformité avec les points vérifiés au CT. Mais c'est une transformation lourde par rapport à la fiche d'homologation qui le rend illégal sur nos routes sans une réception à titre isolé. Que le CT soit valide ou non n'y change rien.
Ce qui serait intéressant c'est de savoir si certains ont pu obtenir une réception à titre isolé pour une telle transformation. Les documents liés à une telle réception peuvent beaucoup aider pour la réception d'une ou plusieurs autres transformations strictement identiques ou similaires.
Pour ce qui est de l'immatriculation dans un autre pays de l'UE qui vaudrait automatiquement immatriculation en France sans autre forme d'homologation, effectivement selon les textes européens sur la libre circulation des marchandises, ça devrait déjà être le cas mais l'administration française s'y refuse catégoriquement. On peut toujours écrire à nos députés et sénateurs, mais je doute que ça puisse faire bouger grand chose. La seule chose qui peut faire bouger la législation française et l'obliger à se conformer au droit européen c'est une décision de la Cour de justice européenne assortie d'une amende ou d'une astreinte. Sur ce genre de sujet, il n'en est absolument pas question à l'heure actuelle.
Il existe un organisme européen chargé de ce genre de litiges : SOLVIT
http://ec.europa.eu/solvit/site/about/index_fr.htm
Si quelqu'un ici a du temps, de l'argent, des connaissances juridiques, plus qu'à se lancer ! Bon courage ! Et dans 5, 10 ou 15 ans, ça créera peut-être une jurisprudence dont les autres amateurs français de cellules à l'arrière d'un 80 pourront profiter...
Bonne journée en 80 (sans cellule).